CGV – Doula Natalité Version : septembre 2025

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations de la doula (Sarah – Doula Natalité) et de la cliente dans le cadre des prestations d’accompagnement proposées :

* Accompagnement préconception, grossesse, postnatal

* Accompagnement des adolescentes

* Accompagnement autour du cycle, préménopause et ménopause

* Rituels et cercles de femmes

* Ateliers et événements (ex. Café des mamans)

2. Nature des prestations Les accompagnements proposés par Doula Natalité sont de l’ordre du soutien émotionnel, informatif et pratique.

3. Ils ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, psychologique, ou à la présence d’un professionnel de santé.

4. Prise de rendez-vous

Les rendez-vous se fixent par téléphone, message ou via le site/les réseaux sociaux. Toute demande sera confirmée par écrit.

5. Tarifs et modalités de règlement

* Les tarifs des prestations sont indiqués sur le site et/ou les supports de communication.

* Les règlements se font en espèces le jour de la séance, sauf accord particulier.

* Les forfaits doivent être réglés en totalité au début de l’accompagnement, sauf paiement échelonné convenu ensemble.

5. Annulation et report

* En cas d’empêchement, la cliente s’engage à prévenir au minimum 48h à l’avance.

* Tout rendez-vous non annulé dans ce délai sera considéré comme dû.

* En cas d’annulation par la doula, la séance sera reportée à une date ultérieure convenue avec la cliente.

6. Déplacement

Les prestations s’effectuent au domicile de la cliente ou dans un lieu convenu ensemble. Des frais de déplacement peuvent être ajoutés selon la distance.

7. Confidentialité

La doula s’engage à respecter la confidentialité des échanges et à préserver la vie privée de la cliente et de sa famille.

8. Responsabilité

La cliente reconnaît que les prestations de Doula Natalité ne relèvent pas du champ médical. La responsabilité de la doula ne saurait être engagée pour des décisions médicales ou personnelles prises par la cliente.

9. Propriété intellectuelle

Les supports écrits, carnets, fiches et outils transmis restent la propriété de Doula Natalité et ne peuvent être reproduits ou diffusés sans autorisation.

10. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes.